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Commission des affaires culturelles
Compte officielle de la commission des affaires culturelles et de l’éducation de
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۱۱ ساعت Commission des affaires culturelles
Cet après-midi, , rapporteur de la proposition de loi sur les , a auditionné , secrétaire général de .
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۱۳ ساعت Commission des affaires culturelles
@true در حال پاسخ به
La consultation publique sur la proposition de loi relative à la lutte contre les lancée par est toujours en ligne. Accédez à la consultation ➡️
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۱۳ ساعت Commission des affaires culturelles
Cet après-midi, , rapporteur de la proposition de loi sur les , auditionne M. Mathieu Marmouget (), directeur général de .
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۱۳ ساعت Commission des affaires culturelles
La MI sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique () auditionne en ce moment Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de .
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۱۳ ساعت Commission des affaires culturelles
La MI sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère du numérique () auditionne cet après-midi M. Alain Sussfeld, président de l'ANGOA-PROCIREP.
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۱۷ ساعت Commission des affaires culturelles
La commission a rejeté la proposition de loi de visant à créer un pour les éditeurs de services de presse en ligne.
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۱۸ ساعت Commission des affaires culturelles
La commission a adopté la proposition de loi de en faveur de l'engagement associatif.
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۱۹ ساعت Commission des affaires culturelles
Suivez en direct la présentation par de son rapport sur la proposition de loi visant à créer un au profit des éditeurs de services de en ligne. >>
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۲۰ ساعت Commission des affaires culturelles
Suivez en direct la présentation par de son rapport sur la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif. >>
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Commission des affaires culturelles بازتوییت کرد
۲۱ ساعت Assemblée nationale
A 9h30, la commission des affaires culturelles () examine une PPL en faveur de l’engagement associatif et une PPL visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne A suivre en direct >>
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اردیبهشت ۱۸ Commission des affaires culturelles
Demain à 9h30, la commission examinera deux du . Consultez les amendements déposés : >> Engagement associatif : >> Création d'un pour les éditeurs de services de presse en ligne :
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Commission des affaires culturelles بازتوییت کرد
اردیبهشت ۱۴ Assemblée nationale
Avant l’examen de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations, ouvre une consultation publique sur le sujet. Accédez à la consultation ➡️
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Commission des affaires culturelles بازتوییت کرد
اردیبهشت ۵ Assemblée nationale
Les nouveaux dossiers législatifs sont en ligne. Actualisés en temps réel, ils comportent une frise chronologique présentant chaque étape de l'élaboration de la loi. Le processus législatif est ainsi rendu plus compréhensible.
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فروردین ۳۱ Commission des affaires culturelles
Le rapport d'évaluation de la loi du 17 avril 2015 sur la modernisation du secteur de la presse de et est en ligne. >> Rapport : >> Synthèse :
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Commission des affaires culturelles بازتوییت کرد
فروردین ۳۱ Assemblée nationale
Suite à la disparition brutale d’Armelle Cizeron, collaboratrice parlementaire de Jeanine Dubié, députée des Hautes-Pyrénées, l’Assemblée nationale s’associe à la douleur de son entourage. Les députés observeront une minute de silence à 15h.
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فروردین ۳۰ Commission des affaires culturelles
La communication de et sur le soutien au patrimoine immobilier protégé et la note de synthèse sont en ligne
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فروردین ۲۹ Commission des affaires culturelles
Sur le projet de loi "pour la liberté de choisir son avenir professionnel", la commission des affaires culturelles et de l'éducation a désigné comme rapporteure pour avis
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فروردین ۲۹ Commission des affaires culturelles
Suivez en direct la communication sur le soutien au patrimoine immobilier protégé de et :
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فروردین ۲۲ Commission des affaires culturelles
Le compte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation est désormais actif. Suivez les débats en direct sur
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فروردین ۲۲ Commission des affaires culturelles
Sur le projet de loi , la commission des affaires culturelles a désigné (LaREM, Charente-Maritime) comme rapporteur pour avis
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