La version la plus récente des licences est la 4.0, elle peut être utilisée dans tous les pays. Si vous cherchez une version adaptée à une juridiction en particulier, vous pouvez toujours les utiliser.

Dans le cas où votre juridiction n'apparait pas dans cette liste ou dans le cas où vous souhaitez utiliser la dernière version des licences plutôt qu'une version transcrite, vous pouvez retourner au choix de licence 4.0.

La version de licence la plus récente est la 4.0, qui peut être utilisée partout dans le monde. Les anciennes versions des licences, y compris la 3.0 avec ports localisés pour des juridictions particulières et internationale, peuvent toujours être utilisées en cliquant sur le lien ci-dessous "montrer les anciennes licences".

Oui

L'Offrant permet de copier, reproduire, distribuer et communiquer l'Oeuvre, de créer et distribuer des Oeuvres dérivées de l'Oeuvre originale.

Oui, sous condition de partage dans les mêmes conditions.

L'Offrant permet de créer des Oeuvres dérivées de l'Oeuvre originale et de distribuer ces Oeuvres dérivées mais uniquement avec la même licence que celle utilisée pour la mise à disposition de l'Oeuvre originale ou une licence compatible.

Non

L'Offrant vous autorise à copier, reproduire, distribuer et communiquer des copies de l'Oeuvre, mais n'autorise pas la distribution d'Oeuvres dérivées de l'originale.

Oui

Le titulaire des droits autorise autrui à reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, y compris à des fins commerciales.

Non

Le titulaire des droits autorise autrui à reproduire, distribuer et communiquer cette création au public pour des utilisations à des fins non commerciales seulement.

Le panneau "Sélectionnez une licence" montre les informations de la licence qui ont été décrites dans le panneau "Caractéristiques de la licence". Changer les valeurs dans le panneau "Caractéristiques de la licence" va mettre à jour l'information qui figure ici.

Cette licence est acceptable pour des oeuvres culturelles libres au sens de la communauté "Free Culture"

Freedomdefined.org est une source d'information sur la culture dite libre.⏎ La définition de "culture libre" au sens de Free Culture ⏎ et les restrictions permises⏎ sont un point d'entrée pour apprendre plus sur ce mouvement.

L'information est incluse dans un format lisible par un logiciel. Ceci permet aux moteurs de recherche d'indexer des informations complémentaires à propos de votre oeuvre et permet à ceux qui accèdent au Résumé Explicatif de la licence à partir de votre page web d'accéder aux informations pour vous attribuer correctement votre oeuvre.

Plus d'informations sur les métadonnées Creative Commons sont disponibles si vous désirez en savoir plus.

Plus d'information sur les métadonnées Creative Commons metadata est disponible.

Le titre de l’œuvre sur laquelle porte cette licence.

Le nom de la personne à qui les utilisateurs doivent attribuer l'oeuvre. Par exemple, le nom de l'auteur de l'oeuvre.

L'URL vers laquelle les utilisateurs doivent renvoyer pour attribuer l'oeuvre. Par exemple, la page de l'oeuvre sur le site de l'auteur de l'oeuvre.

L'URL de l'oeuvre sur laquelle cette oeuvre est basée ou de laquelle elle est dérivée.

Une URL où un utilisateur peut trouver des informations pour obtenir les droits qui ne sont pas déjà octroyés par la licence CC.

Ceci décrit quel genre d'oeuvre est mise à disposition sous licence CC. Par exemple, une photographie aura le format "Image". En cas de doute, choisissez "Autre/Formats multiples".

La boîte de sélection "Marque de Licence" détermine le contenu du panneau en bas à droite. Ce panneau permet de marquer votre oeuvre de manière consistante et standardisée.

HTML + RDFa

Ce code HTML est fourni pour que vous puissiez le coller à l'intérieur de votre page web. Il est annoté avec des métadonnées lisibles par les logiciels et permettent aux moteurs de recherche de trouver des oeuvres licenciées selon les mêmes conditions, et uax outils de reconnaître automatiquement les informations sur l'oeuvre, comme le nom de l'auteur.

XMP

Un fichier XMP peut être inclus (embedded) dans une variété de formats de fichiers, comme les PDFs.

Hors ligne

Fournit une notice en texte simple, qui peut être utilisé pour marquer les oeuvres diffusées hors ligne et recopiée sur les supports par exemple.

Le code HTML founi dans ce panneau peut être copié sur votre site web pour indiquer quelle licence est appliquée à votre oeuvre, ainsi que les informations d'attribution (auteur, site web d'origine). Le code HTML combine l'information des panneaux 'Caractéristiques de la Licence" et "Aidez les autres à vous attribuer". Il contient aussi des métadonnées The HTML also contains RDFa, qui permettent aux moteurs de recherche de déterminer la licence de votre oeuvre, et comment vous souhaitez être attribué(e).

Ce panneau contient également une prévisualisation du code HTML tel qu'il apparaîtra sur votre site. Les boutons en bas du panneau permettent de changer la taille et l'apparence de l'icône de la licence.

Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits.

Le titulaire des droits autorise les autres à distribuer des œuvres dérivées uniquement sous une licence compatible avec celle qui régit l’œuvre de l’offrant.

Le titulaire des droits autorise autrui à reproduire, distribuer et communiquer uniquement des copies non modifiées de l’œuvre - et non pas des œuvres dérivées fondées sur l’œuvre.

Le titulaire des droits autorise autrui à reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public. En échange, les utilisateurs des œuvres n’ont pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales - à moins qu’ils n’obtiennent l’autorisation du titulaire.